Le Bureau des Audiences Publiques en Environnement (BAPE) débute le lundi 11 mai à 19h

au Gymnase du Centre récréatif, sportif et culturel Saint-Zotique
75, square Sir-George-Étienne-Cartier
Soyez-y!

Pour lire le communiqué officiel cliquez ici

Et les dates importantes à retenir pour les mémoires:

  1. La date limite pour aviser la commission de son intention de présenter un mémoire est le 22 mai 2009
  2. Les mémoires doivent être transmis au plus tard le 11 juin 2009
  3. Les mémoires seront présentés en commission dès le 15 juin 2009 à 19h au Gymnase du Centre récréatif, sportif et culturel Saint-Zotique, square Sir-George-Étienne-Cartier

Les commissaires du Bureau des Audiences Publiques en Environnement (BAPE) rendront leur avis au plus tard le 11 septembre 2009.

Par la suite, la décision se prendra au conseil des ministres vers le mois de novembre.

Pour consulter les mémoires déposés au BAPE : www.bape.gouv.qc.ca

Cliquez ici pour trouver un document synthèse concernant le processus du BAPE et un échéancier approximatif (1 page format légal)

Pour consulter l'étude d'impact du projet du MTQ sur laquelle va se baser le dépôt des mémoires (435 pages)

Il y existe aussi un résumé du document à ce lien (87 pages).

Le BAPE restant un moment d'expression de notre point de vue sur le projet proposé par le gouvernement, Mobilisation Turcot considère qu'il est important d'y participer.

Pour se faire, une rencontre d'information du fonctionnement du BAPE est organisée par cette instance du Ministère de l'Environnement le lundi 20 avril à partir de 19h30 au CRCS St Zotique, 75 rue Sir G.Etienne Cartier.

Il est également possible de consulter l'ensemble des documents présentés au BAPE aux bibliothèques suivantes:

Au sujet du BAPE en général

Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme neutre et indépendant relevant du Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. Il enquête et sonde la population pour éclairer* la décision gouvernementale, dans une perspective de respect de la qualité de vie et de l'environnement.
* À noter qu'il est consultatif et non décisionnel

« Le citoyen s'informe, prend connaissance de la documentation, pose des questions en séances publique ou par écrit et, enfin, prépare et dépose un mémoire. Le savoir, les opinions et les suggestions des citoyens peuvent grandement aider à bonifier un projet et influer sur la décision finale. Le BAPE considère les citoyens comme les experts de leur milieu, puisque ce sont eux qui y demeurent et qui auront à vivre avec les répercussions d'un projet, qu'elles soient positives ou négatives. »

        Extrait du document Comment participer au BAPE.

Site officiel du BAPE : www.bape.gouv.qc.ca

Voici 2 documents qui contiennent en une page :

  1. Les étapes à franchir avant et après le BAPE
  2. Un résumé des grandes étapes du déroulement du BAPE

Voici également la présentation de M. Gariépy, professeur titulaire à l'Institut d'urbanisme de la Faculté de l'aménagement de l'Université de Montréal, ingénieur civil et urbaniste, lors de la Rencontre Mobilisation Turcot du 6 novembre 2008 au CRCS St-Zotique.

Le BAPE, précisément en lien avec le projet Turcot

Le Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP) a émis sa directive au promoteur, le Ministère des Transports (MTQ), en mai 2007. Suite à la réception de celle-ci, le MTQ a effectué son étude d'impact*, qui semble être actuellement à l'étude par le MDDEP. Sa divulgation (dépôt public) déclenchera le début du BAPE. En ce début 2009, nous sommes en attente de cette étude d'impact, et donc en attente du début du BAPE. En novembre 2008, le MTQ mentionnait que celui-ci aurait probablement lieu au courant du mois de mars 2009.

Rappelons que c'est lorsque l'étude d'impact est rendue publique par le Ministère du Dév. durable, de l'Environnement que le BAPE (la partie information et consultation publiques qui précède les Audiences publiques) démarre.

La directive en résumé (4 pages plutôt que 30)

* Une étude d'impact effectuée par un promoteur dans le cadre du BAPE doit tenir compte de :

Elle doit aussi contenir :

Source : site Internet du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

Documents complémentaires pour nourrir l'argumentaire

En préparation aux Audiences publiques, voici une bibliographie de documents à consulter (avec pour certains des résumés que nous avons préparés).

En lien avec :

La santé :

L'environnement :

Le transport :

Section Montréal

Section Québec

Aménagement urbain

Requalification d'autoroutes et réhabilitation paysagère et urbaine - Quelques expériences nord-américaines et européennes - mars 2006

Références historiques